Publications

Publications en droit bancaire, en procédure civile et voies d’exécution

• Le champ d’application de la médiation judiciaire, Petites affiches, juin 1999, n°122
• Consécration du principe de l’autorité de la chose jugée de la transaction au détriment de la règle fiscale posée par l’article 1840 A du Code générale des impôts, Gazette du palais, septembre 2006, n°249.
• Transaction, rubrique encyclopédie Dalloz
• Expulsion, rubrique encyclopédie Dalloz (dernière refonte juin 2019)
• Greffe, rubrique encyclopédie Dalloz
• Lettre recommandée, encyclopédie Dalloz
• L’implication de l’article 1415 du Code civil dans la gestion des biens communs, Petites affiches, mars 2000, N°43.
• Vers une application raisonnée de l’article 1415 du Code civil ? Gazette du palais 2005, N°275.

Publications en droit rural et environnement

• La nature juridique de l’eau, édition JOHANET, novembre 1999
• La répartition de l’eau : commentaire de l’article L. 232-5 du Code rural, INRA, 2000.
• L’eau au fil du droit, Revue des SAFER, mars 1995, n°42.
• Réparation du dommage écologique, revue droit rural, janvier 2000, n°279.
• Nature juridique des droits fondés en titre sur les cours d’eau non domaniaux, revue environnement, janvier 2010
• La protection de la qualité de l’eau et les lois Grenelle, revue environnement, octobre 2010
• Eaux : propriété et usage, rubrique encyclopédie Dalloz (refonte juin 2016)
• Les apports de la loi du 27 juillet 2010 au régime juridique de la pêche maritime et de l’aquaculture marine, revue droit rural, octobre 2010
• Aménagement foncier rural rubrique encyclopédie Dalloz (refonte septembre 2020)
• Statut des piscicultures au regard des droits de l’eau : suite et fin, revue droit rural, novembre 1998, n°267.
• Critères de définition des frayères et des zones de croissance et d’alimentation des poissons, revue droit rural avril 2008, n° 362.
• Le droit de l’eau et son inapplication dans le monde agricole, revue droit rural, 2002, n°302.
• Transmission du bail : portée de l’article L. 411-37 du Code rural, revue droit rural, 2003, n°313
• Les piscicultures face aux exigences du droit de l’eau, n°361, mars 2008.
• Le nouveau régime juridique de la pêche maritime et de l’aquaculture marine, aout 2010, revue droit rural, n°385.
• Bornage, encyclopédie Dalloz (juillet 2018).

Chargés d’enseignement, formateur

Durant ses 20 derniers années, chargé d’enseignement à la Faculté de droit de Nantes puis à la Faculté de droit de Brest :

• Droit des obligations, droit des sociétés, baux commerciaux, baux ruraux, baux d’habitation, baux professionnels, procédure civile, procédures collectives, droit des suretés, droit des biens.
• Formateur à l’école des avocats du grand Ouest en droit bancaire et en droit rural